Synonymes Soutenus de clause

Posted on By ines

Synonymes Soutenus de clause

  • Acte: Utilisé principalement dans le domaine juridique pour désigner une partie d’un contrat ou d’un accord.
  • Condition: Employé dans les contextes juridiques et contractuels pour définir une exigence ou une stipulation spécifique.
  • Convention: Couramment utilisé dans les contrats et les accords pour désigner une clause spécifique ou une entente entre les parties.
  • Disposition: Souvent rencontré dans les contrats et les textes légaux pour indiquer une condition ou une règle spécifique.
  • Modalité: Utilisé dans les contrats et les accords pour définir les modalités ou les conditions spécifiques à respecter.
  • Pacte: Principalement utilisé dans les contrats et les conventions pour indiquer un accord ou une disposition particulière.

Synonymes Soutenus de clause

Synonymes soutenus pour dire clause

1. Stipulation

Utilisé dans les contrats, les accords et les conventions pour désigner une condition spécifique qui doit être respectée.

2. Disposition

Employé dans le domaine juridique pour indiquer une règle, une mesure ou une prescription inscrite dans un document contractuel.

3. Condition

Utilisé pour décrire une exigence ou une règle à respecter dans un contrat ou un accord entre deux parties.

4. Article

Dans le cadre légal, désigne une section spécifique d’un contrat ou d’une loi qui énonce les termes et les conditions à suivre.

5. Clause contractuelle

Utilisé pour définir une disposition particulière d’un contrat qui définit les droits et les obligations des parties impliquées.

6. Prescription

Employé dans les contrats et les accords pour désigner une règle ou une condition à respecter afin de garantir l’exécution du contrat.

7. Point

Dans le contexte juridique, utilisé pour désigner une section ou une partie spécifique d’un contrat qui doit être respectée.

8. Ordonnance

Dans le domaine judiciaire, désigne une décision ou un jugement rendu par un juge qui peut contenir des conditions à respecter.

9. Précepte

Utilisé dans les textes juridiques pour désigner une règle ou une disposition à suivre dans un contrat ou un accord.

10. Règlement

Employé dans le cadre juridique pour désigner une disposition ou une mesure spécifique à respecter dans un contrat ou une loi

Article en liens:

Expressions pour dire: « clause »:

1. Condition contractuelle

Utilisée dans les contrats et accords.

2. Stipulation légale

Utilisée dans les textes de loi et les contrats.

3. Article spécifique

Utilisée dans les contrats et les documents juridiques.

4. Disposition contractuelle

Utilisée dans les contrats et les accords.

5. Clause de non-responsabilité

Utilisée dans les contrats et les sites web.

6. Clause de confidentialité

Utilisée dans les contrats et les politiques de confidentialité.

7. Clause de résiliation

Utilisée dans les contrats de travail et les accords commerciaux.

8. Clause suspensive

Utilisée dans les contrats immobiliers et juridiques.

9. Clause pénale

Utilisée dans les contrats commerciaux et les textes de loi.

10. Clause de garantie

Utilisée dans les contrats de vente et les accords commerciaux.

Phrases pour dire autrement: « clause »:

1. Condition contractuelle à respecter

Utilisée dans les contrats et les accords commerciaux.

2. Stipulation légale à appliquer

Utilisée dans les textes de loi et les contrats juridiques.

3. Article spécifique à prendre en compte

Utilisée dans les contrats et les documents administratifs.

4. Disposition contractuelle à clarifier

Utilisée dans les contrats et les accords commerciaux.

5. Clause de non-responsabilité à mentionner

Utilisée dans les contrats et les sites web.

6. Clause de confidentialité à respecter

Utilisée dans les contrats et les politiques de confidentialité en ligne.

7. Clause de résiliation à examiner

Utilisée dans les contrats de travail et les accords commerciaux.

8. Clause suspensive à vérifier

Utilisée dans les contrats immobiliers et les procédures juridiques.

9. Clause pénale à prendre en considération

Utilisée dans les contrats commerciaux et les textes de loi relatifs aux sanctions.

10. Clause de garantie à valider

Utilisée dans les contrats de vente et les accords commerciaux pour assurer la qualité des biens ou services fournis

Synonymes Soutenus des Mots composés avec « clause »

1. Clause de non-concurrence

  • Synonymes : engagement de non-concurrence, interdiction de concurrence, clause d’exclusivité

2. Clause résolutoire

  • Synonymes : clause de résiliation, condition résolutoire, clause d’annulation

3. Clause suspensive

  • Synonymes : condition suspensive, clause conditionnelle, terme suspensif

4. Clause compromissoire

  • Synonymes : clause d’arbitrage, clause de médiation, clause de règlement des litiges

5. Clause pénale

  • Synonymes : clause de sanction, clause de peine, clause de dommages et intérêts

6. Clause de confidentialité

  • Synonymes : engagement de confidentialité, clause de discrétion, clause de secret professionnel

7. Clause de dédit

  • Synonymes : clause de rétractation, clause de renonciation, clause de non-respect

8. Clause de protection des données

  • Synonymes : clause de confidentialité des données, clause de sécurité des données, clause de respect de la vie privée

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