Synonymes Soutenus de clauses

Acte: Utilisé principalement en droit pour désigner un document juridique.
Condition: Employé dans différents contextes pour définir une exigence préalable.
Convention: Couramment utilisé pour désigner un accord entre parties.
Disposition: Utilisé en droit pour faire référence à une règle ou une réglementation.
Modalité: Employé dans divers domaines pour parler des différentes manières ou conditions d’exécution d’une action.
Stipulation: Utilisé en droit pour désigner une clause particulière dans un contrat.

Synonymes soutenus pour dire clauses

Utilisé en droit pour désigner les termes spécifiques d’un contrat ou d’un accord.

Terme utilisé en droit pour définir les conditions particulières d’un contrat.

Utilisé dans le langage juridique pour désigner les règles ou obligations à respecter.

Se réfère aux conditions spécifiques d’un contrat ou d’un accord.

Terme utilisé dans divers contextes pour désigner les points ou les parties d’un document.

Désigne les sections d’un texte qui traitent d’un sujet spécifique, souvent utilisé dans les contrats et accords.

Se réfère aux conditions qui définissent les limites ou les restrictions d’un accord.

Utilisé spécifiquement pour désigner les termes et conditions d’un contrat.

Désigne les obligations ou les promesses faites dans le cadre d’un accord.

Terme utilisé en droit pour définir les promesses ou les engagements contractuels

Termes contractuels – utilisé en droit pour désigner les conditions d’un contrat
Stipulations contractuelles – utilisé en droit pour décrire les conditions d’un accord
Dispositions contractuelles – utilisé en droit pour évoquer les règles d’un contrat
Articles contractuels – utilisé en droit pour définir les éléments d’un contrat
Conditions légales – utilisé en droit pour indiquer les règles imposées par la loi
Paragraphes contractuels – utilisé en droit pour parler des passages d’un contrat
Clés de lecture – utilisé dans la communication pour mentionner les éléments importants
Points essentiels – utilisé dans les discussions pour mettre en avant les aspects importants
Règles fondamentales – utilisé dans divers domaines pour évoquer les règles de base
Termes essentiels – utilisé en droit pour désigner les éléments importants d’un contrat

Conditions et termes à respecter – peut être utilisé dans un contexte contractuel pour évoquer les règles à suivre
Stipulations légales à observer – utilisé en droit pour parler des clauses à respecter
Articles imposés par la loi – utilisé en droit pour évoquer les règles à suivre
Règles fondamentales à appliquer – peut être utilisé dans divers domaines pour parler des règles importantes
Termes essentiels à comprendre – peut être utilisé dans un contexte contractuel pour évoquer les éléments importants à comprendre
Paragraphes contractuels importants – utilisé en droit pour parler des parties essentielles d’un contrat
Dispositions contractuelles à respecter – utilisé en droit pour évoquer les règles à suivre dans un contrat
Clés de lecture à prendre en compte – utilisé pour indiquer les éléments importants à considérer
Points clés à retenir – utilisé pour mettre en avant les aspects importants
Conditions légales à appliquer – utilisé en droit pour parler des règles imposées par la loi

– Clauses de restriction – Clauses limitatives – Clauses conditionnelles

– Clauses de complément – Clauses supplémentaires – Clauses accessoires

– Clauses autonomes – Clauses libres – Clauses isolées

– Clauses subordonnées – Clauses adjectives – Clauses dépendantes

– Clauses malgré – Clauses en dépit – Clauses même si

– Clauses d’attribution – Clauses de caractérisation – Clauses de qualification

– Clauses primaires – Clauses centrales – Clauses essentielles

– Clauses hypothétiques – Clauses supposées – Clauses sous condition