Synonymes Soutenus de jurisprudence
- Arrêt: Terme principalement utilisé dans le domaine juridique pour désigner une décision judiciaire rendue par une juridiction.
- Étiquette: Utilisé pour désigner les règles de bienséance et de protocole à respecter dans le cadre d’événements officiels.
- Cérémonial: Se réfère aux protocoles et rituels à respecter lors de cérémonies officielles ou protocolaires.
- Charte: Désigne un document officiel qui établit les droits et devoirs d’une organisation, d’une communauté ou d’une institution.
- Constitution: Réfère à la loi fondamentale d’un État qui établit l’organisation et le fonctionnement des institutions politiques.
- Convention: Utilisé pour désigner un accord formel entre deux parties, généralement dans le cadre de relations internationales ou de contrats.
- Coutume: Se réfère à l’ensemble des règles non écrites qui régissent la vie sociale et les traditions d’une société.
- Décision: Terme utilisé pour désigner une résolution prise par une autorité compétente pour régler un litige ou une situation particulière.
- Décret: Acte émanant du pouvoir exécutif qui a force de loi et qui est utilisé pour régler des questions d’organisation administrative.
- Droit: Se réfère à l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les individus et les institutions, ainsi que les normes juridiques d’une société.
- Exemple: Utilisé pour illustrer une situation ou un concept en donnant une situation concrète ou une référence précise.
- Légalité: Réfère au principe selon lequel les actes et les normes doivent respecter le cadre juridique établi par la loi.
- Législation: Ensemble des lois et règlements édictés par une autorité compétente pour régir un domaine spécifique de la société.
- Ordonnance: Désigne un acte administratif ou judiciaire pris par une autorité compétente pour régler une situation particulière.
- Science juridique: Ensemble des connaissances et des méthodes d’analyse utilisées pour étudier le droit et ses implications dans la société.
Synonymes Soutenus de jurisprudence
Synonymes soutenus de Jurisprudence
Droit
- Doctrine – Ensemble de principes élaborés par les juristes pour interpréter les lois.
- Précédent – Décision antérieure d’une instance judiciaire qui sert de modèle pour les affaires similaires.
- Doctrinal – Relatif à une doctrine juridique établie par la jurisprudence.
Médecine
- Référence – Ensemble des décisions et avis médicaux qui guident la pratique des professionnels de la santé.
- Décision médicale – Jugement rendu par un médecin dans le cadre de la prise en charge d’un patient.
Économie
- Précédent économique – Modèle établi par les différentes décisions prises dans le passé en matière économique.
- Norme comptable – Règles édictées par les autorités compétentes dans le domaine de la comptabilité.
Expressions équivalents pour remplacer les synonymes de jurisprudence:
Liste à puces des 10 expressions:
- Doctrine jurisprudentielle – Utilisé en droit pour désigner l’ensemble des décisions de justice qui font autorité dans un domaine particulier.
- Précédents judiciaires – Employé pour faire référence aux décisions antérieures des tribunaux qui servent de base à de nouvelles décisions.
- Jugements de référence – Utilisé pour désigner des décisions de justice qui établissent un précédent important dans le domaine juridique.
- Décisions judiciaires – Employé pour parler des jugements rendus par les tribunaux dans une affaire particulière.
- Interprétation des lois – Employé pour désigner la façon dont les tribunaux interprètent et appliquent la loi dans un cas spécifique.
- Pratique jurisprudentielle – Utilisé pour désigner les habitudes et les tendances des tribunaux dans l’interprétation du droit.
- Références en droit – Employé pour faire allusion aux décisions de justice qui sont utilisées comme référence dans des affaires similaires.
- Usage judiciaire – Employé pour désigner la façon dont les tribunaux appliquent la loi dans la pratique.
- Principes jurisprudentiels – Utilisé pour désigner les principes et les règles dégagés par les décisions de justice.
- Conclusions des tribunaux – Employé pour parler des décisions rendues par les tribunaux dans des affaires spécifiques.
Phrases pour dire jurisprudence:
Liste à puces des 20 phrases alternatives:
- Doctrine jurisprudentielle dans le droit civil
- Précédents judiciaires en matière de famille
- Jugements de référence en droit des affaires
- Décisions judiciaires en matière pénale
- Interprétation des lois en droit administratif
- Pratique jurisprudentielle en droit du travail
- Références en droit en matière de propriété intellectuelle
- Usage judiciaire en droit commercial
- Principes jurisprudentiels en droit constitutionnel
- Conclusions des tribunaux en droit international
- Doctrine jurisprudentielle pour les litiges commerciaux
- Précédents judiciaires en droit de la responsabilité civile
- Jugements de référence en matière de droit des contrats
- Décisions judiciaires en droit de l’environnement
- Interprétation des lois en droit de la consommation
- Pratique jurisprudentielle en droit de la famille
- Références en droit en matière de droit du travail
- Usage judiciaire en droit des sociétés
- Principes jurisprudentiels en droit des marchés publics
- Conclusions des tribunaux en droit des successions
Exemples de Synonymes Soutenus des Mots composés avec jurisprudence :
1. Jurisprudence administrative
Synonymes : doctrine administrative, jurisprudence en droit public, pratique de l’administration
2. Jurisprudence constitutionnelle
Synonymes : droit constitutionnel établi, décisions de la Cour constitutionnelle, précédents constitutionnels
3. Jurisprudence pénale
Synonymes : précédents pénaux, jurisprudence en droit criminel, décisions judiciaires en matière pénale
4. Jurisprudence sociale
Synonymes : doctrine sociale, jurisprudence en droit du travail, décisions relatives à la sécurité sociale
5. Jurisprudence commerciale
Synonymes : pratique du droit commercial, décisions en matière de commerce, précédents commerciaux
6. Jurisprudence fiscale
Synonymes : doctrine fiscale, jurisprudence en droit des impôts, décisions en matière de fiscalité
7. Jurisprudence internationale
Synonymes : droit international établi, décisions de la Cour internationale de justice, pratique des relations internationales
8. Jurisprudence médicale
Synonymes : doctrine médicale, jurisprudence en droit de la santé, décisions en matière médicale