Synonymes Soutenus de jurisprudence

Synonymes Soutenus de jurisprudence

• Arrêt: Terme principalement utilisé dans le domaine juridique pour désigner une décision judiciaire rendue par une juridiction.
• Étiquette: Utilisé pour désigner les règles de bienséance et de protocole à respecter dans le cadre d’événements officiels.
• Cérémonial: Se réfère aux protocoles et rituels à respecter lors de cérémonies officielles ou protocolaires.
• Charte: Désigne un document officiel qui établit les droits et devoirs d’une organisation, d’une communauté ou d’une institution.
• Constitution: Réfère à la loi fondamentale d’un État qui établit l’organisation et le fonctionnement des institutions politiques.
• Convention: Utilisé pour désigner un accord formel entre deux parties, généralement dans le cadre de relations internationales ou de contrats.
• Coutume: Se réfère à l’ensemble des règles non écrites qui régissent la vie sociale et les traditions d’une société.
• Décision: Terme utilisé pour désigner une résolution prise par une autorité compétente pour régler un litige ou une situation particulière.
• Décret: Acte émanant du pouvoir exécutif qui a force de loi et qui est utilisé pour régler des questions d’organisation administrative.
• Droit: Se réfère à l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les individus et les institutions, ainsi que les normes juridiques d’une société.
• Exemple: Utilisé pour illustrer une situation ou un concept en donnant une situation concrète ou une référence précise.
• Légalité: Réfère au principe selon lequel les actes et les normes doivent respecter le cadre juridique établi par la loi.
• Législation: Ensemble des lois et règlements édictés par une autorité compétente pour régir un domaine spécifique de la société.
• Ordonnance: Désigne un acte administratif ou judiciaire pris par une autorité compétente pour régler une situation particulière.
• Science juridique: Ensemble des connaissances et des méthodes d’analyse utilisées pour étudier le droit et ses implications dans la société.

Synonymes Soutenus de jurisprudence

• arrêt
• étiquette
• cérémonial
• charte
• constitution
• convention
• coutume
• décision
• décret
• droit
• exemple
• légalité
• législation
• ordonnance
• science juridique

Synonymes soutenus de Jurisprudence

Droit

1. Doctrine – Ensemble de principes élaborés par les juristes pour interpréter les lois.
2. Précédent – Décision antérieure d’une instance judiciaire qui sert de modèle pour les affaires similaires.
3. Doctrinal – Relatif à une doctrine juridique établie par la jurisprudence.

Médecine

1. Référence – Ensemble des décisions et avis médicaux qui guident la pratique des professionnels de la santé.
2. Décision médicale – Jugement rendu par un médecin dans le cadre de la prise en charge d’un patient.

Économie

1. Précédent économique – Modèle établi par les différentes décisions prises dans le passé en matière économique.
2. Norme comptable – Règles édictées par les autorités compétentes dans le domaine de la comptabilité.

Expressions équivalents pour remplacer les synonymes de jurisprudence:

Liste à puces des 10 expressions:

• Doctrine jurisprudentielle – Utilisé en droit pour désigner l’ensemble des décisions de justice qui font autorité dans un domaine particulier.
• Précédents judiciaires – Employé pour faire référence aux décisions antérieures des tribunaux qui servent de base à de nouvelles décisions.
• Jugements de référence – Utilisé pour désigner des décisions de justice qui établissent un précédent important dans le domaine juridique.
• Décisions judiciaires – Employé pour parler des jugements rendus par les tribunaux dans une affaire particulière.
• Interprétation des lois – Employé pour désigner la façon dont les tribunaux interprètent et appliquent la loi dans un cas spécifique.
• Pratique jurisprudentielle – Utilisé pour désigner les habitudes et les tendances des tribunaux dans l’interprétation du droit.
• Références en droit – Employé pour faire allusion aux décisions de justice qui sont utilisées comme référence dans des affaires similaires.
• Usage judiciaire – Employé pour désigner la façon dont les tribunaux appliquent la loi dans la pratique.
• Principes jurisprudentiels – Utilisé pour désigner les principes et les règles dégagés par les décisions de justice.
• Conclusions des tribunaux – Employé pour parler des décisions rendues par les tribunaux dans des affaires spécifiques.

Phrases pour dire jurisprudence:

Liste à puces des 20 phrases alternatives:

• Doctrine jurisprudentielle dans le droit civil
• Précédents judiciaires en matière de famille
• Jugements de référence en droit des affaires
• Décisions judiciaires en matière pénale
• Interprétation des lois en droit administratif
• Pratique jurisprudentielle en droit du travail
• Références en droit en matière de propriété intellectuelle
• Usage judiciaire en droit commercial
• Principes jurisprudentiels en droit constitutionnel
• Conclusions des tribunaux en droit international
• Doctrine jurisprudentielle pour les litiges commerciaux
• Précédents judiciaires en droit de la responsabilité civile
• Jugements de référence en matière de droit des contrats
• Décisions judiciaires en droit de l’environnement
• Interprétation des lois en droit de la consommation
• Pratique jurisprudentielle en droit de la famille
• Références en droit en matière de droit du travail
• Usage judiciaire en droit des sociétés
• Principes jurisprudentiels en droit des marchés publics
• Conclusions des tribunaux en droit des successions

Exemples de Synonymes Soutenus des Mots composés avec jurisprudence :

1. Jurisprudence administrative

Synonymes : doctrine administrative, jurisprudence en droit public, pratique de l’administration

2. Jurisprudence constitutionnelle

Synonymes : droit constitutionnel établi, décisions de la Cour constitutionnelle, précédents constitutionnels

3. Jurisprudence pénale

Synonymes : précédents pénaux, jurisprudence en droit criminel, décisions judiciaires en matière pénale

4. Jurisprudence sociale

Synonymes : doctrine sociale, jurisprudence en droit du travail, décisions relatives à la sécurité sociale

5. Jurisprudence commerciale

Synonymes : pratique du droit commercial, décisions en matière de commerce, précédents commerciaux

6. Jurisprudence fiscale

Synonymes : doctrine fiscale, jurisprudence en droit des impôts, décisions en matière de fiscalité

7. Jurisprudence internationale

Synonymes : droit international établi, décisions de la Cour internationale de justice, pratique des relations internationales

8. Jurisprudence médicale

Synonymes : doctrine médicale, jurisprudence en droit de la santé, décisions en matière médicale